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Editeur

La revue des ressources est publiée par les Editions des ressources, basées à Lapoutroie - Haut Rhin. Président : Bernard Gauthier / Directeur de publication : Robin Hunzinger

ISSN : 1776-0887

Siret : 532 659 802 00013

Code APE : 5811Z

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Hébergement

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OVH
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CNIL

L’association bénéficie de la dispense de déclaration des traitements délibérée par la CNIL le 9 mai 2006 (dispense n°8, délibération n°2006-130).

Données

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Un petit rappel : article 6, 4° de la loi 2004-575 du 21 juin 2004 : "Le fait, pour toute personne, de présenter aux hébergeurs du site un contenu ou une activité comme étant illicite dans le but d’en obtenir le retrait ou d’en faire cesser la diffusion, alors qu’elle sait cette information inexacte, est puni d’une peine d’un an d’emprisonnement et de 15 000 EUR d’amende."