La Revue des Ressources
Accueil > A propos de la RDR > Mentions légales

Mentions légales

Dernier ajout : 1er février 2017.

***

Editeur

La revue des ressources est publiée par les Editions des ressources, basées à Lapoutroie - Haut Rhin. Président : Bernard Gauthier / Directeur de publication : Robin Hunzinger

ISSN : 1776-0887

Siret : 532 659 802 00013

Code APE : 5811Z

***

Hébergement

Le site est hébergé par
OVH
2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France

Le datacenter se trouve à Paris en FRANCE.

CNIL

L’association bénéficie de la dispense de déclaration des traitements délibérée par la CNIL le 9 mai 2006 (dispense n°8, délibération n°2006-130).

Données

Vous pouvez exercer un droit d’accès ou de modification ou de suppression des données nominatives vous concernant (art. 34 de la loi du 6 janvier 1978) par courriel ou par courrier simple à : Editions des ressources, Bambois, 68650 Lapoutroie - France.

***

En cas de réclamation sur le contenu de ce site, commentaire ou billet, merci de nous adresser un courrier électronique a contact(a)ressources.org

NB :

Un petit rappel : article 6, 4° de la loi 2004-575 du 21 juin 2004 : "Le fait, pour toute personne, de présenter aux hébergeurs du site un contenu ou une activité comme étant illicite dans le but d’en obtenir le retrait ou d’en faire cesser la diffusion, alors qu’elle sait cette information inexacte, est puni d’une peine d’un an d’emprisonnement et de 15 000 EUR d’amende."

© la revue des ressources : Sauf mention particulière | SPIP | Contact | Plan du site | Suivre la vie du site RSS 2.0 | La Revue des Ressources sur facebook & twitter